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Procès-verbaux des séances du Conseil communal
Sections

2012

30 JANVIER 2012

Contient notamment le budget du C.P.A.S. et le budget communal relatifs à l'exercice 2012.

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26 MARS 2012

Contient notamment les points relatifs à l'installation d'un nouveau Conseiller communal suite au décès de M. Jean-Luc REMONT. Le Conseil a par ailleurs fixé le montant définitif de la dotation communale en faveur de la Zone de Police locale pour 2012.

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30 AVRIL 2012

Le Conseil a notamment approuvé les comptes 2011 de la régie communale "Agence de Développement Local" ainsi que son budget pour 2012. Il a par ailleurs procédé à la publication des emplois vacants dans l'enseignement communal au 15 avril 2012. Il a également donné mandat à INTRADEL en vue de réaliser des actions de sensibilisation en matière de prévention des déchets au niveau local.

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13 JUIN 2012

Le Conseil a notamment arrêté le compte communal relatif à l'exercice 2011 et la première modification du budget communal relatif à l'exercice 2012. Il a également adopté divers dossiers de marché publics, tels ceux visant les travaux de réfection des rues du Chemin de Fer et Z. Gramme, la fourniture d'une camionnette neuve pour le service "Menuiserie" et d'une brouette à chenille pour le fonctionnement du cimetière de Horion et les travaux de réfection de la toiture du bâtiment "direction" de l'école communale Julie et Melissa (rue Méan).

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17 SEPTEMBRE 2012

Le Conseil communal a notamment décidé de l'octroi de subventions à des oeuvres et organismes divers pour l'exercice 2012, de l'approbation d'un dossier visant les travaux de réfection des trottoirs des Avenues E. Vandervelde et J. Wauters et de l'approbation d'un dossier visant les travaux de réfection des rues des XVIII Bonniers et Laguesse.

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29 OCTOBRE 2012

Le Conseil communal a notamment arrêté la 2ème modification de son budget 2012, procédé au renouvellement de tous les règlements de taxes et redevances pour un terme d'une année prenant cours le 1er janvier 2013, arrêté l'organisation générale de la rentrée scolaire 2012-2013 et émis ses remarques sur les dossiers relatifs à la mise en oeuvre des zones d'activités économiques de Bierset (Nord et Sud), quant à la reconnaissance de périmètre, expropriations et ouvertures de voiries.

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03 DECEMBRE 2012

Séance d'installation du nouveau Conseil communal suite aux élections du 14 octobre 2012

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